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Tenure Fonciere et Developpements Historiques

WithDaniel Biebuyck

Les aspects juridiques et sociaux des systèmes de tenure foncière ne peuvent être adéquatement compris sans référence à l’histoire des peuples. Ces systèmes se sont développés peu à peu, ont été exposés à des influences diverses avant et pendant la période de colonisation, et prennent des directions nouvelles dans les états indépendants d’Afrique. Les migrations ont mis en contact des peuples à culture différente; il s’est manifesté des bouleversements politiques, économiques, technologiques; il y a eu des changements idéologiques et l’introduction de nouvelles religions. Tout ceci n’est pas resté sans laisser des empreintes profondes sur les structures et les conceptions foncières. En outre, les peuples voient leur histoire dans une perspective propre à eux; ils conçoivent leurs migrations, implantations et expansions de façon particulière qui fournit, dans de nombreux cas, la charte mythico – historique de leur système. L’étude de ces divers changements dans la perspective historique faciliterait la compréhension de certains phénomènes et permettrait de dégager des tendances qui, de tout temps, se sont révélées sous l’effet de certaines formes de changement. Malheureusement nous sommes très insuffisamment renseignés sur les conditions de ces changements et l’effet qu’ils ont eu sur la nature des régimes fonciers et le contenu des droits. Des études serrées sur des cas bien documentés, comme on en trouve dans l’ouest africain, seraient révélatrices à cet égard. La disparition du gibier, l’introduction de nouvelles cultures, l’apparition des pasteurs, la stabilisation des mouvements migratoires, l’acceptation d’une agriculture plus stable, l’affaiblissement de structures politiques fortement hiérarchisées, la poussée démographique locale: autant de facteurs qui de tout temps ont travaillé sur la nature des systèmes fonciers et le contenu des droits et qu’il faudrait pouvoir analyser dans la perspective diachronique pour des cas bien documentés et des régions restreintes.